Billet d'humeur mai 2015

Sur le droit d’aînesse et la notion de Chef d’une Maison dynastique

 

Si l’on demandait aux membres de la famille des descendants de Paul Splingaerd, qui est actuellement le Chef de la Maison Splingaerd, je crois que l’on me citerait Jean-Pierre Splingaerd (Arizona – USA). Celui-ci est le dernier porteur mâle du nom du dynaste Paul Splingaerd

Selon le droit ancien coutumier, ce serait le plus vieux représentant de la dynastie encore en vie qui est Chef de la Maison.

Ainsi, si Philippe de Belgique est le Roi, son père est toujours le Chef de la Maison de Belgique car le plus âgé de cette ancienne dynastie qui portait naguère le nom de Saxe-Cobourg-Gotha, comme en Angleterre. Mais le Roi Philippe hérite du trône plutôt que son frère Laurent de Belgique parce que Philippe est l’aîné.

 

Mais, nous pourrions voir la succession d’une autre manière : la loi Salique a été abrogée en Belgique en 1991, comme au-paravent en Angleterre, Hollande, etc. Dans cette optique, les femmes peuvent hériter des prérogatives de leur père si elle est l’aînée. Le droit d’aînesse devient primordial et change ainsi moins souvent de main. C’est une situation constitutionnelle intéressante car on évite qu’une famille tombe en quenouille. Et de cette manière, à brève ou longue échéance, l’aîné(e) devient le Chef de la Maison. Il ne sera remplacé que par son enfant aîné en temps utile. Dans cette logique-là, ce n’était pas Laurent de Belgique qui prenait la suite de son aîné Philippe, mais la sœur puinée Astrid de Belgique. Mais, il y a longtemps que Astrid ou Laurent ne sont plus inscrits comme successeurs potentiels de la Couronne de Belgique puisque le Roi Philippe a des enfants. Nous connaissons maintenant le successeur du Roi Philippe qui sera Reine des Belges et qui se nomme actuellement Elisabeth, Duchesse de Brabant.

 

Le dynaste que nous étudions n’est ni roi ni prince mais on le considère comme dynaste ayant crée une descendance et cette descendance l’évoque comme aïeul commun : Paul Splingaerd.

 

Rappelons que dans le premier cas, la succession s’est établie de la manière suivante : Paul Splingaerd engendre un fils aîné nommé Alphonse Splingaerd. Alphonse engendre un fils, Paul Joseph Splingaerd. Ce dernier étant sans enfant mâle, son droit d’aînesse est transféré à son frère François Splingaerd mais il est sans héritier mâle, puis transféré à son oncle Rémy François Splingaerd. Celui-ci engendre un fils qui est Joseph Splingaerd qui transfert à son fils Jean-Pierre Splingaerd. Tout les autres Splingaerd mâles étant décédés, il est le plus ancien et est donc Chef de la Maison Splingaerd. A son décès, théoriquement, on cherche son successeur de la Maison qui est Jean-Baptiste Splingaerd mais celui-ci n’a pas eu d’enfant. La dynastie Splingaerd s’éteindra avec Jean-Pierre Splingaerd.

 

Si l’on examine la situation en vertu de l’abolition de la Loi Salique, il en est tout autrement :

Paul engendre successivement trois filles aînées qui abandonnent leur droit. Alphonse Splingaerd succède. Il engendre une fille aînée, Pauline Splingaerd, mais elle perd la vie dans sa jeunesse. Lui succède alors son frère Paul Joseph Splingaerd. Celui-ci a comme fille aînée Renée Anne Splingaerd qui épouse Hans Roth. La dynastie change de nom. Hans Roth engendre Bertrand Roth, lequel engendre David Roth.

A la mort de son père, David Roth deviendra l’aîné de la dynastie Roth, en succession de la dynastie Splingaerd.

 

A l’heure où j’écris ces lignes, en vertu de la Loi Salique, le Chef de la Maison Splingaerd est Lucie Splingaerd-Bourgery, qui a remplacé, par ordre de succession, son frère Joseph Splingaerd, décédé. Comme Lucie n’engendre pas de Splingaerd, Jean-Pierre Splingaerd prendra la succession au décès de celle-ci et seulement à ce moment-là. Dans le cas où Jean-Pierre viendrait à décéder avant sa sœur Mary Anne Splingaerd, en tant qu’aînée, elle prendrait la succession comme Tamara n’a pas d’enfant porteur du nom. Comme Mary Anne Splingaerd est mariée avec un Megowan, la succession sera portée par son fils Andrew Megowan. La dynastie Splingaerd est abolie au profit de la dynastie Megowan. Il va transférer ses droits dynastiques à son fils aîné Tumnus, tandis que Tamara Splingaerd, dernière porteuse du nom, deviendra Chef de la Maison Splingaerd qui s’éteindra avec elle.

 

Christian Goens

 

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